Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCUT
TOMECANIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3180396
Date de dépôt :
22/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2012
INTERCUT de TOMECANIC

Présentation de la marque INTERCUT

Déposée le 22 août 2002 par la Société Anonyme (SA) TOMECANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMECANIC domicilié(e) 27 avenue Charles de Gaulle,78410 AUBERGENVILLE - 78410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 205 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque INTERCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCUT est expirée depuis le 22 août 2012.

TOMECANIC a également déposé les autres marques suivantes : FIA , DIAMOTRON , ACTIVA , CHASSILUX , CHASSILUX , PROCUT , RAZOR-LINE , RAZOR LINE , TAGLIAGRES , CRO'DIAM


TOMECANIC (société anonyme) - 27 avenue Charles de Gaulle,78410 AUBERGENVILLE - 78410 - France - SIREN 698205051


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement et en particulier appareils et outils entraînés manuellement pour la découpe de carreaux, carrelage.